Marque enregistrée - Marque en vigueur

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ALLIANCE BIO

Numéro de dépôt :
4463315
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
alliance Bio Lorem ipsum doloripsum dolor de ALLIANCE BIO

Présentation de la marque alliance Bio Lorem ipsum doloripsum dolor

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par ALLIANCE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « alliance Bio Lorem ipsum doloripsum dolor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ALLIANCE BIO domicilié(e) 315 rue de la Gare - 47550 - Boe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal domicilié(e) 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - Bordeaux - France.

La marque alliance Bio Lorem ipsum doloripsum dolor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alliance Bio Lorem ipsum doloripsum dolor arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

ALLIANCE BIO a également déposé les autres marques suivantes : alliance Bio Cultivons notre nature


ALLIANCE BIO - 315 rue de la Gare - 47550 - Boe - France


Cabinet REYNAL-PERRET, Madame Charlotte de Reynal - 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 21 janvier 2019 - Retrait partiel n°746233 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Légumes séchés ; graines préparées ; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ;

Farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; en-cas à base de céréales ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de sarrasin ; farine ; fleur de farine / farine de blé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; graines de lin à usage culinaire ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; graines de sésame [assaisonnements] ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; malt pour l'alimentation humaine orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; petits pains ; quinoa transformé ; semoule de maïs ; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées ; bulbes, semis et semences; avoine ; blé / froment ; céréales en grains non travaillés ; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non] ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; maïs ; orge ; quinoa non transformé ; seigle ; son de céréales ; tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Meunerie.